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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE
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FAVOL'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAVOL'S
FAVOLS INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
1677070
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
07/12/2010
FAVOL\'S de FAVOLS INDUSTRIE

Présentation de la marque FAVOL'S

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « FAVOL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) BIAS BP 249, 47305 VILLENEUVE/LOT Cedex (dossier no 2187261) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE SA domicilié(e) (dossier no 2187261) - France.

La marque FAVOL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAVOL'S est expirée depuis le 7 décembre 2010.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , "FAVOL'S" , COMME AUTREFOIS , APERI' PRUNEAUX , VERGERS D'ALIENOR , BIASSAC , APERIPRUNEAUX , BRUT DE FRUITS , QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS , ANNE d'ASTOR


FAVOLS INDUSTRIE SA - BIAS BP 249, 47305 VILLENEUVE/LOT Cedex (dossier no 2187261) - France - SIREN 383487907


FAVOLS INDUSTRIE SA - (dossier no 2187261) - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2187261 - Publication au BOPI 2000-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 3 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276764 - Publication au BOPI 1999-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade conserves.: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir. : Boissons alcooliques (à l'exception des bières

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.